Scurit et responsabilits sur un chantier de construction
plan gnral de coordination registre journal… Le non respect de ces règles de scurit est puni de peines d amende prvues par le Code du travail6 indpendamment de la survenance d un accident du travail 7 Parallèlement en cas d accident du travail sur un chantier le MOA peut être poursuivi sur le fonde